Le débat sur la prostitution en France à travers le prisme des trois positions canoniques

Abolitionnisme, Réglementarisme, Prohibitionnisme à la lumière de l’histoire juridique française

 

 

            Le vote en janvier 2003 de l’article 18 de la Loi sur la Sécurité Intérieure a modifié les dispositions légales du Code Pénal relatives à la prostitution. Si la pénalisation du client –un temps évoquée- a finalement été rejetée, le délit de racolage passif est lui ré-institué et les peines encourues alourdies[1]. La France, après cinquante ans d’ « abolitionnisme » revendiqué, semble adopter certains traits des dispositions appliquées en Suède, pays qualifié de « prohibitionniste ».

Or la plupart des mesures proposées lors du débat allant dans le sens d’une plus forte répression des proxénètes comme des clients (voire, plus rarement, des prostituées) l’ont été par des personnes se réclamant d’un mouvement abolitionniste[2]. On touche là un des problèmes de ces appellations, trop vite considérées comme stables alors même qu’elles participent du débat. En effet, non seulement les termes renvoyant à des positions sont définis relativement les uns aux autres (l’abolitionnisme est né au XIXème siècle en réaction contre le système réglementariste), mais ils sont des enjeux importants du débat. Enjeu de légitimité d’abord, pour déterminer qui est à même de se revendiquer d’un mouvement et de son histoire. Enjeu de crédibilité du discours ensuite, les anti-abolitionnistes ayant été tôt taxé de « réglementarisme », celui-ci étant dans son acception commune assez historiquement réprouvé. Concepts structurants du débat, ils sont aussi structurés par les rapports de force qui s’y instituent, et sont ainsi en redéfinition. L’évolution des définitions du triptyque « Abolitionnisme », « Réglementarisme », « Prohibitionnisme » en France est à ce titre significative. Berceau du réglementarisme, elle bascule progressivement vers l’abolitionnisme au sens de la Convention de 1949 (la prostitution est perçue comme une « inadaptation sociale » qui doit à terme disparaître, et on cherche à lutter contre le proxénétisme et les réseaux mafieux) après la Seconde Guerre mondiale. C’est d’ailleurs en son nom que des amendements résolument prohibitionnistes au regard de la Convention sont déposés lors de l’examen du projet de loi. Pour ces raisons, il semble possible de mettre en lumière à travers l’évolution de la législation française les traits pertinents comme les ambivalences des concepts structurants des débats relatifs à la prostitution, afin de ne pas tenter de les définir de manière univoque et atemporelle.

 

 

 

Genèse et oppositions au réglementarisme[3]

 

 

A. Aux origines du réglementarisme, un problème de politique publique

 

1. Le réglementarisme latent au XIXème siècle ; Sa systématisation :

L’application du Code Napoléon qui a cours lors de la première moitié du XIXème siècle instaure une tolérance vis-à vis de la prostitution. Elle est considérée comme un « mal nécessaire » qui assure la tranquillité publique[4]. Une partie de la prostitution (la plus populaire et celle de rue) est alors constituée en problème de politique publique et en objet de réflexions, alors même que sont laissées de côté les « filles entretenues » et les « femmes galantes » (La ligne de partage est ici révélatrice de ce que l’on considère comme étant problématique ou non).

Un auteur s’impose alors comme le théoricien du système réglementariste : le docteur Alexandre Parent-Dûchatelet, qui publie De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous l’axe de la morale et de l’hygiène (1836). Le titre est particulièrement significatif : la morale comme l’hygiène (du fait des maladies vénériennes) sont du ressort de l’Etat. Parent-Dûchatelet assimile dans son ouvrage la prostitution à un « réseau d’égouts », évoque la « vidange organique » qu’elle permet : la prostitution l’intéresse « au titre de problème de voirie »[5]. On voit là se dégager un trait du réglementarisme, qui évoluera peu : c’est la prostitution la plus visible qui est considérée et prise en charge.

 

 2. Les formes institutionnelles du réglementarisme au XIXème siècle.

            C’est un système fermé, qui a ses lieux : La maison de tolérance ; l’hôpital ; la prison ; l’établissement de relèvement. Les déplacements entre chaque se font dans une voiture fermée, afin de mettre fin aux célébrations d’une sexualité illégitime qu’entraînaient les transferts des prisonnières.

            La maison close en est le paradigme. On y rentre suite à son inscription sur le fichier de la police des mœurs pour prostitution. Ce lieu est à la fois clos du fait de l’enfermement obligatoire qu’il impose aux prostituées, ouvert aux contrôles (policiers comme sanitaires) et hiérarchisé (une « dame de maison » le dirige ).

Le réglementarisme du XIXème siècle se caractérise donc par :

 - Un double postulat : il y a une essence immuable du désir masculin, qu’il faut satisfaire ; la prostitution (féminine évidemment) est inévitable dans la société.

-  Une attention limitée à une partie de la prostitution : celle qui se voit (Parent-Dûchatelet laisse « l’élite » à ses activités invisibles).

- Un encadrement strict des femmes prostituées : elles peuvent être prostituées « en carte » (travaillent chez elles, demi-reconnaissance mais autonomie plus grande) ou prostituées « en numéro » (et travailler en  maisons closes).

 

 

B. Naissance d’un abolitionnisme, en opposition au système réglementariste

 

 1. Un mouvement « contre »

            Le mouvement abolitionniste naît en réaction face à ce qu’il appelle les dérives du réglementarisme :

 - Il dénonce la corruption des agents chargés d’encadrer, de soigner les femmes prostituées.

 - En Grande-Bretagne, le mouvement féministe (initié par Ms Pankhurst, J. Butler) s’insurge contre le traitement réservé aux femmes dans les maisons closes (Joséphine Butler lance une « grande croisade » pour mettre fin au système de la réglementation en 1869).

            De manière moins récurrente et moins explicite mais non négligeable, elles s’opposent parfois au moralisme du système :

 - En refusant l’amalgame classes laborieuses ; classes vicieuses ; classes dangereuses.

 - En interrogeant la légitimité de la mise à disposition des femmes pour assouvir des besoins individuels ou des fonctions sociales (« déniaisement » d’une jeunesse bourgeoise dans les « bordels », possibilité d’une sexualité « hors-mariage » sans dangers sanitaires que s’accordaient les hommes de certaines classes sociales).

 - En refusant l’entrée en religion comme seule voie de redressement pour les personnes prostituées désireuses de quitter les maisons closes.

 

 2. Un mouvement non systématique et ponctuel

            Les mouvements féministes ne dégagent pour autant pas de projet global à opposer au réglementarisme :

- Les revendications sont limitées à la fermeture des maisons closes (pas d’éradication de la prostitution prévue alors).

 - Le mouvement initié de manière diffuse en Europe vers 1880 ne réclame pas une égalité de statut pour toutes les femmes. Alors que la France a institué des quartiers de prostitution à Alger dès 1831 puis dans ses colonies Nord-Africaines, la situation des femmes n’y est considérée qu’à partir de l’Entre-Deux-Guerres.

- En France, le mouvement abolitionniste (fondé en 1926 par Marcelle Legrand Falco) demande des enquêtes à propos des abus et sévices commis par les soldats dans sur les femmes employées dans les « Bordels Militaires de Campagne ». Hôtels de passe ambulants, les BMC ont été mis en place par le commandement militaire pendant la libération du territoire à la fin de la Seconde Guerre mondiale, et employaient des femmes recrutées dans les colonies d’Afrique du Nord.

Ainsi, les traits principaux de l’abolitionnisme avant la Seconde Guerre mondiale sont :

 - Une forte contestation du système réglementariste en vigueur, par des oppositions ponctuelles.

 - Une remise en cause de la représentation qui veut que la sexualité masculine soit « irrépressible ».

 - Une lutte politique contre la traite des femmes, qui aboutit à des accords internationaux (accords sur la « traite des blanches » de 1904, 1910, 1921, 1933) et à des prises de position de la Société des Nations (en 1927 et en 1932, celle-ci reconnaît que « la réglementation de la prostitution favorise la traite des blanches »).

 

 

L’abolitionnisme de façade

 

 

Les avancées législatives obtenues lors de la première moitié du vingtième siècle sont renforcées dès après la guerre. Cette période est en effet marquée par la convergence de mouvements nationaux qui obtiennent des résultats à l’intérieur de leurs pays, et une reconnaissance accrue au niveau international.

 

A. Promotion d’un nouveau modèle

 

 1. Un changement de paradigme, sur le plan national comme international

            Les pressions effectuées par le « mouvement abolitionniste » aboutissent à des avancées législatives dans leur sens :

 - La loi « Marthe Richard » (du nom d’une ancienne prostituée) est votée en France en 1946. Elle interdit les maisons closes et, par extension, s’attaque à certaines formes de proxénétisme.

 - Surtout, un an après la Déclaration des Droits de l’Homme de 1948 est rédigée sous l’égide des Nations-Unies la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui dite Convention du 2 décembre 1949.

Texte se réclamant de l’abolitionnisme historique et entendant lui donner une force d’application internationale, la Convention :

 - vise à punir à la fois l’esclavage sexuel résultant des trafics.

 - invite aussi à réprimer les incitations à la prostitution ainsi que les personnes qui retireraient un bénéfice de la prostitution d’un tiers.

 - déclare enfin la prostitution « incompatible avec la dignité et la valeur de la personne humaine », elle ne cherche pas à en interdire ses manifestations individuelles.

C’est donc la reformulation plus ambitieuse (car se veut porteuse d’un idéal d’une société à terme sans prostitution) des thèses abolitionnistes d’avant-guerre.

 

 2. Un système progressivement adopté

            La France ratifie en 1960[6] la Convention du 2 décembre 1949, et publie des ordonnances qui vont dans le sens d’un plus grand volontarisme. Ainsi, le délit de « racolage passif » est créé (son appréciation est laissée à l’arbitrage des forces de l’ordre). De plus, elles dotent la France d’un appareil juridique destiné à appliquer les principes énoncés par la Convention. De telles mesures auraient pu être accentuées dans le sens d’une interdiction de la prostitution, en cherchant à appliquer  ce qui restait un objectif de long terme des abolitionnistes d’alors. Ce n’est pas le cas. Au nom de la défense des personnes prostituées, la loi sur le racolage passif est abrogée suite au mouvement de contestation de 1975 (Occupation de l’église Saint-Nizier, emmenée par Ulla). Et il est significatif de constater que les prostituées ont été, dans cette lutte, soutenues par le Mouvement du Nid, association se déclarant abolitionniste.

Si le proxénétisme et ses manifestations sont interdits, la prostitution reste un enjeu de débat dans la seconde moitié du XXème siècle. Certaines féministes dénoncent en effet les autres formes de prostitution et d’aliénation (dans le mariage[7], dans les relations homme/femmes…), quand d’autres entendent s’attaquer aux « échanges économico-sexuels »[8] et aux manifestations du « système prostitutionnel ».

 

B. Un renouveau des positions

 Parallèlement à l’adoption de l’abolitionnisme au sens de la Convention du 2 décembre comme système de référence, des oppositions se font jour en France.

 

 1. Deux tendances principales émergent parmi les « anti-abolitionnisme »

            Ponctuellement, au nom désormais de la santé publique (celle des clients comme, surtout, celle des personnes prostituées), est évoqué l’idée d’une ouverture de lieux dédiés à la  prostitution. C’est le sens de la proposition de B. Kouchner qui évoquait une possible réouverture d’ « espaces de prostitution » encadrés, sur le modèle hollandais ou dans une moindre mesure belge. C’est aussi une motivation de santé publique, doublée d’une volonté de faire disparaître la prostitution des rues qui a poussé la député F. de Panafieu à proposer la pure et simple réouverture des maisons closes[9].

            De manière plus récurrente, plusieurs mobilisations ont vu le jour autour de la reconnaissance d’un « statut de travailleurs / travailleuses du sexe ». C’est le cas de l’association « Coyote » dans les années 1970 aux Etats-Unis. Deux réunions ont aussi eu lieu au cours des années 1990, prenant la forme d’un Congrès International des Prostitué-e-s. Enfin, plusieurs associations ont milité afin de favoriser l’accès aux soins et aux « droits élémentaires » des personnes prostituées, ainsi que d’obtenir une reconnaissance sociale et professionnelle. C’est le cas récemment d’Act-Up Paris ou depuis plus longtemps de Cabiria (association communautaire de prostituées lyonnaises) comme de l’association du Bus des Femmes.

Ces associations tiennent une position alternative qui ne se laisse pas enfermer dans le cadre des appellations canoniques.

 - elles refusent le « réglementarisme » historique : le statut de salarié-e est rejeté (pas de maîtrise de son emploi du temps ; pas de possibilité de refuser le client), comme les maisons closes.

 - elles s’opposent au « prohibitionnisme » (tel qu’il existe en Suède par exemple) qui pénaliserait clients comme proxénètes et parfois même personnes prostituées. Elles en dénoncent le danger (prostitué-e-s relégué-e-s dans des lieux éloignés pour ne pas être sanctionné-e-s, accroissant ainsi l’insécurité –sanitaire et physique- de l’exercice de leur activité) et critiquent le « moralisme » qui fait de la sexualité une catégorie spécifique d’analyse.

Prenant acte de la volonté de certaines personnes prostitué-e-s de se regrouper dans un mouvement syndical afin d’obtenir des statuts et une reconnaissance sociale, ces associations ou groupes politiques (Commission prostitution des Verts-Paris –en désaccord avec la ligne officielle du parti, France-Prostitution, le PASST, Femmes Publiques) prônent une troisième voie entre « abolitionnisme à tendance prohibitionniste » et « réglementarisme ».

 

 2. Un camp hétéroclite : l’abolitionnisme

            Derrière la bannière de l’abolitionnisme se retrouvent des personnes et des associations aux objectifs (de court terme comme de long terme) différents.

 - La politique menée par le gouvernement, si elle tend vers l’interdiction de la prostitution de rue et ne se préoccupe pas des autres formes d’échanges économico-sexuels (Minitel et téléphone rose, petites annonces, salons de massage, escort-girls, strip-tease, …) appuie toutefois ses mesures sur des arguments tirés de l’abolitionnisme historique : lutte contre les trafics, et accès à la dignité de personnes que leur activité renierait. Pourtant, la volonté finale de disparition à terme de la prostitution n’est pas présente[10].

 - Les partis politiques de gauche parlementaire dans leur ensemble et la plupart des  associations se réclamant du féminisme, tout en se réclamant abolitionnistes, entendaient éduquer voire pénaliser les clients[11]. C’est le sens des amendements visant à pénaliser les « clients », ou des projets de prévention des risques de la prostitution et d’information dans les lycées (proposé par la conseillère de la Ville de Paris Anne Hidalgo). L’association qui fédère les mouvements « abolitionnistes » (étiquetés à gauche pour la plupart), le Comité National pour le Droit des Femmes, affirme lui chercher à mettre un terme au « système prostitutionnel » (il regroupe des associations comme le Mouvement du Nid, Les Verts, le Mouvement pour l’Abolition de la Prostitution et du Proxénétisme, ATTAC, Mix-Cité, la LCR…), concept aux acceptions fluctuantes.

 

 

A l’issue de ce rapide historique des mouvements et des concepts structurants du débat sur la prostitution, on ne peut qu’inviter à prendre des distances par rapport aux dénominations communément adoptées. Camps hétérogènes, doctrines évolutives, les enjeux existant derrière font que leur emploi positionne le débat de façon biaisée derrière des apparences de neutralité. Termes surdéterminés, ils véhiculent les ambiguïtés propres à leur histoire. Ils restent toutefois nécessaires pour saisir à la fois la genèse des mouvements et de leurs positions, mais aussi les tensions et les rapports de forces à l’œuvre.                                  



[1] Ce texte est la reproduction d’une note de travail préparatoire communiquée à l’occasion d’un séminaire d’élèves à l’ENS le 12 mars 2003. Il ne constitue en en rien un article définitif. S’il emprunte beaucoup aux informations et réflexions communiquées lors du séminaire Actualité de la sexualité co-dirigé par É. Fassin, M. Feher et M. Tort à l’École Normale Supérieure au cours de l’année 2003, l’auteur reste seul responsable des éventuels erreurs et abus qu’il contient.

[2] Comme en témoigne la tribune dans Le Monde du 16 janvier 2003, signée par les députés socialistes Ch. Caresche et M. Lignières-Cassou et intitulée « Oui, abolitionnistes ! ». Martine Lignières-Cassou avait déposé un amendement visant à instituer la « demande d’achat sexuel » en délit, donc à pénaliser le client.

[3] Cette partie doit beaucoup aux informations et réflexions de l’historienne Christelle Taraud, communiquées lors de son intervention dans le séminaire Actualité de la sexualité, le 29 janvier. Pour de plus amples informations, voir Ch. Taraud, La Prostitution coloniale : Algérie, Tunisie, Maroc 1830-1962, Payot, 2003)

[4] Il y aurait beaucoup à dire sur cette position qui se fonde sur l’idée d’une nécessaire satisfaction de besoins masculins pour prévenir le viol et la criminalité en général. Elle repose en effet en dernier recours sur une vision essentialisée de la sexualité masculine qui la considère comme pulsionnelle et débordante, ce qui est loin d’être avéré (voir sur ce point Th. Laqueur, Making sex, Harvard University Press, 1991).

[5] Ch. Taraud, conférence citée.

[6] Cette ratification tardive s’explique par les problèmes qu’auraient posé à la France une transcription immédiate de la Convention de 1949 dans son droit, du fait de la situation dans les colonies.

[7] Simone  de Beauvoir initie avec Le deuxième sexe, 1949, un féminisme prônant une  libération des cadres oppresseurs du contrat marital. Une théorie d’un continuum de l’aliénation est par la suite évoquée, et la prostituée campe parfois le rôle de la subversive insoumise.

[8] Le terme est de l’anthropologue Paola Tabet, (Du don au tarif in Les temps modernes n°490, mai 1987). Il permet de ne pas employer celui de « prostitution », à la fois trop étroit et galvaudé, et de mettre en évidence un continuum de situations entre le mariage et la prostitution.

[9] Interview au Journal du Dimanche, 1 juillet 2002

[10] N. Sarkozy a répété qu’il n’entendait pas « éradiquer » la prostitution mais seulement la « contenir » , et le rapporteur du projet de loi Ch. Estrosi (UMP) a déclaré : « notre seul objectif est de lutter contre les réseaux de proxénètes qui exploitent la prostitution ».

[11] La « demande » est toujours considérée en termes d’un achat masculin sur la personne d’une femme, éventuellement d’un homme homosexuel (Probablement du fait de la représentation commune –mais rien moins qu’évidente- qui considère le client tout à la fois actif, pénétrant et finalement dans une position de  supériorité totale.)